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CIRCULAIRE

CIR-11/2015

Date :
29/09/2015
Domaine(s) :
Gestion du risque
à Mesdames et Messieurs les :

Directeurs   | CGSS  CARSAT  

Nouveau
Modificatif
Complémentaire
Suivi
Objet :
Convention Nationale d'Objectifs spécifique aux activités de Forge et de Fonderie.
Liens:
Liens externes :
Plan de classement :
P10-08 PREVENTION DU RISQUE PROFESSIONNEL
Emetteur(s) :
DRP
Pièces jointes : 1
Pour mise en oeuvre immédiate
Résumé :
La Convention Nationale d'Objectifs spécifique aux activités de Forge et de Fonderie signée le 23 juillet 2015 par la Directrice des Risques Professionnels de la Caisse Nationale de l'Assurance Maladie des Travailleurs Salariés et approuvée par le Comité Technique National des Industries de la Métallurgie (CTN A) lors de sa séance du 19 mai 2015. A l'attention de l'Ingénieur Conseil Régional.
Mots clés :
prévention ; CTN A ; CNO ; Forge
La Directrice des Risques Professionnels
Marine   JEANTET