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CIRCULAIRE

CIR-11/2016

Date :
12/05/2016
Domaine(s) :
Gestion du risque
à Mesdames et Messieurs les :

Directeurs   | CGSS  CARSAT  

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Modificatif
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Objet :
Convention Nationale d'Objectifs spécifique aux activités de fabrication, façonnage du verre et du cristal
Liens:
Liens externes :
Plan de classement :
P10-08 PREVENTION DU RISQUE PROFESSIONNEL
Emetteur(s) :
DRP
Pièces jointes : 1
Pour mise en oeuvre immédiate
Résumé :
La Convention Nationale d'Objectifs spécifique aux activités de fabrication, façonnage du verre et du cristal signée le 4 mai 2016 par la Directrice des Risques Professionnels de la Caisse Nationale de l'Assurance Maladie des Travailleurs Salariés et approuvée par le Comité Technique National des Industries du Bois, de l'Ameublement, du Papier Carton, du textile, du Vêtement, des Cuirs et Peaux et des Pierres et Terres à feu (CTN F) lors de sa séance du 21 octobre 2015. A l'attention de l'Ingénieur Conseil Régional
Mots clés :
prévention ; CTN F ; CNO ; Verre
La Directrice des Risques Professionnels
Marine   JEANTET