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CIRCULAIRE

CIR-11/2017

Date :
02/06/2017
Domaine(s) :
Gestion du dossier client assures
à Mesdames et Messieurs les :

Directeurs   | CPAM  CGSS  CARSAT  

Médecins conseil   | Régionaux  Chef de service  

Nouveau
Modificatif
Complémentaire
Suivi
Objet :
Modification et création de tableaux de maladies professionnelles
Liens:
Liens externes :
Plan de classement :
P01-03 RECONNAISSANCE AT-MP
Emetteur(s) :
DRP
Pièces jointes : 1
Pour mise en oeuvre immédiate
Résumé :
Modification des tableaux de maladies professionnelles n 57 relatif aux "affections périarticulaires provoquées par certains gestes et postures de travail", paragraphes D et E, et n 79 "lésions chroniques du ménisque" et création des tableaux de maladies professionnelles n 52 bis "carcinome hépatocellulaire provoqué par l'exposition au chlorure de vinyle monomère" et n 99 "hémopathies provoquées par le 1.3 butadiène et tous les produits en renfermant" par le décret n 2017-812 du 5 mai 2017
Mots clés :
MP ; Maladies Professionnelles ; tableau n 57 ; tableau n 79 ; tableau n 52 bis
La Directrice des Risques Professionnels
Marine   JEANTET
Le Directeur Délégué aux Opérations
  LE BOULAIRE