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CIRCULAIRE

CIR-1/2018

Date :
17/01/2018
Domaine(s) :
Gestion du risque
à Mesdames et Messieurs les :

Directeurs   | CGSS  CARSAT  

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Objet :
Convention Nationale d'Objectifs spécifique aux activités de construction de carrosseries, bennes et remorques.
Liens:
Liens externes :
Plan de classement :
P10-08 PREVENTION DU RISQUE PROFESSIONNEL
Emetteur(s) :
DRP
Pièces jointes : 1
Pour information
Résumé :
Le texte de la Convention Nationale d'Objectifs spécifique aux activités de construction de carrosseries, bennes et remorques signée le 2 janvier 2018 par la Directrice des Risques Professionnels de la Caisse Nationale de l'Assurance Maladie et approuvée par le Comité Technique National des Industries de la Métallurgie lors de la séance du 19 octobre 2017. A l'attention de l'ingénieur conseil régional.
Mots clés :
prévention ; CTN A ; CNO ; Carrosseries ; Bennes
La Directrice des Risques Professionnels
Marine   JEANTET