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CIRCULAIRE

CIR-1/2023

Date :
10/01/2023
Domaine(s) :
Gestion des revenus de substitution
à Mesdames et Messieurs les :

Directeurs ☒  | CPAM ☒ CGSS ☒ CSS Mayotte ☒ CARSAT ☒ 

DCGDR ☒ 
Nouveau ☒
Modificatif ☐
Complémentaire ☐
Suivi ☐
Objet :
Revalorisation des allocations de cessation anticipée d'activité des travailleurs de l'amiante.
Liens:
Liens externes :
Plan de classement :
P07-03 ALLOCATION AMIANTE
Emetteur(s) :
DRP
Pièces jointes : 1
Pour mise en œuvre immédiate
Résumé :
Revalorisation au 1er janvier 2023 des allocations de cessation anticipée d'activité des travailleurs de l'amiante.
Mots clés :
Revalorisation - allocations de cessation anticipée d'activité - ACAATA
La Directrice des Risques Professionnels
Anne   THIEBEAULD