Télécharger la directive :
Fichier attaché Taille
CIR-12-2016.PDF 214.14 Ko
Télécharger les annexes :
Fichier attaché Taille
CIR-12-2016-ANNEXES.ZIP 48.21 Ko

CIRCULAIRE

CIR-12/2016

Date :
27/05/2016
Domaine(s) :
Gestion du risque
à Mesdames et Messieurs les :

Agents Comptables   | CPAM  CGSS  CTI  

Directeurs   | CPAM  CGSS  CTI  

Médecins conseil   | Régionaux  Chef de service  

Nouveau
Modificatif
Complémentaire
Suivi
Objet :
LPP - Titre I - Chapitre 1 - section 2, Nouvelle nomenclature applicable à la perfusion à domicile
Liens:
Liens externes :
Plan de classement :
P10-01 ACTIONS VERS LES ASSURES ET SUR LA DEMANDE DE SOINS
Emetteur(s) :
DDGOS
Pièces jointes : 2
Pour mise en oeuvre immédiate
Résumé :
La publication de l'arrêté du 12 avril 2016 au Journal Officiel du 16 avril 2016 modifie substantiellement les modalités d'inscription et les conditions de prise en charge des dispositifs médicaux de perfusion à domicile et des prestations qui y sont associées. La présente instruction a pour objet de présenter et d'expliciter cette nouvelle nomenclature, notamment l'articulation des différents forfaits et ses implications en matière de tarification et de prise en charge.
Mots clés :
perfusion à domicile ; perfusion
La Directrice Déléguée à la Gestion et à l'Organisation des Soins
Mathilde   LIGNOT-LELOUP
Le Directeur Délégué aux Opérations
  LE BOULAIRE