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CIRCULAIRE

CIR-137/2002

Date :
14/10/2002
Domaine(s) :
Risques maladie
à Mesdames et Messieurs les :

Directeurs   | CRAM  CPAM  CGSS  

Nouveau
Modificatif
Complémentaire
Suivi
Objet :
LPP - Titres I et IV - nouveau dispositif conventionnel ; modalités d'application.
Liens:
Liens externes :
Plan de classement :
25202 APPAREILLAGE, ACCESSOIRES, PANSEMENTS, TIPS
Emetteur(s) :
DDRI
Pièces jointes : 6
Pour mise en oeuvre Immédiate
Résumé :
Nouvelle convention conclue avec les professionnels exerçant dans les domaines des Titres I et IV de la LPP à l'exception des pharmaciens. Exposé des principales dispositions ; modalités d'application.
Mots clés :
LPP
Le Directeur Délégué aux Risques
Pierre-Jean   LANCRY