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CIRCULAIRE

CIR-14/2018

Date :
12/07/2018
Domaine(s) :
Gestion du dossier client assures
à Mesdames et Messieurs les :

Directeurs ☒  | CPAM ☒ CGSS ☒ 

Médecins conseil ☒  | Régionaux ☒ Chef de service ☒ 

DCGDR ☒ 
Nouveau ☒
Modificatif ☐
Complémentaire ☐
Suivi ☐
Objet :
Actualisation des modalités d'instruction de la reconnaissance des accidents du travail.
Liens:
Liens externes :
Plan de classement :
P01-03 RECONNAISSANCE AT-MP
Emetteur(s) :
DRP
Pièces jointes : 0
Pour mise en oeuvre 1er Janvier 2019
Résumé :
La circulaire passe en revue et actualise les fondamentaux de la reconnaissance des accidents du travail. Elle précise les modalités d'instruction médico-administrative et le cadre réglementaire de référence.
Mots clés :
La Directrice des Risques Professionnels
Marine   JEANTET
Le Directeur Délégué aux Opérations
Pierre   PEIX