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CIRCULAIRE

CIR-15/2016

Date :
06/07/2016
Domaine(s) :
Gestion du risque
à Mesdames et Messieurs les :

Directeurs   | CGSS  CARSAT  

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Modificatif
Complémentaire
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Objet :
Convention Nationale d'Objectifs spécifique aux activités des industries du textile et de l'habillement
Liens:
Liens externes :
Plan de classement :
P10-08 PREVENTION DU RISQUE PROFESSIONNEL
Emetteur(s) :
DRP
Pièces jointes : 1
Pour mise en oeuvre immédiate
Résumé :
La Convention Nationale d'Objectifs spécifique aux activités des industries du textile et de l'habillement signée le 13 juin 2016 par la Directrice des Risques Professionnels de la Caisse Nationale de l'Assurance Maladie des Travailleurs Salariés et approuvée par le Comité Technique National des Industries du Bois, de l'Ameublement, du Papier Carton, du Textile, du Vêtement, des Cuirs et Peaux et des Pierres et Terres à feu (CTN F) lors de sa séance du 14 avril 2016. A l'attention de l'Ingénieur Conseil Régional
Mots clés :
prévention ; CTN F ; CNO ; Textile
La Directrice des Risques Professionnels
Marine   JEANTET