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CIRCULAIRE

CIR-16/2004

Date :
29/01/2004
Domaine(s) :
Risques professionnels
à Mesdames et Messieurs les :

Directeurs ☒  | CRAM ☒ CPAM ☒ CGSS ☒ 

Médecins conseil ☒  | Régionaux ☒ Chef de service ☒ 

Nouveau ☒
Modificatif ☐
Complémentaire ☐
Suivi ☐
Objet :
Révision du tableau 42 des maladies professionnelles
Liens:
Liens externes :
Plan de classement :
260 ASSURANCE AT-MP
Emetteur(s) :
DSM/ DRP
Pièces jointes : 0
Pour mise en oeuvre immédiate
Résumé :
Suite au décret n 2003-924 du 25/09/03 révisant et complétant les tableaux des maladies professionnelles, le tableau n 42 a été remplacé. La présente circulaire fait le point sur les modalités d'application du tableau actuellement en vigueur.
Mots clés :
Le Directeur des Risques Professionnels
Gilles   EVRARD
Le Médecin Conseil National
Hubert   ALLEMAND