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| Objet : |
| Convention nationale d'objectifs spécifique à diverses activités d'extraction et de production de matériaux de construction et de minéraux industriels. |
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| Plan de classement : |
| P10-08 PREVENTION DU RISQUE PROFESSIONNEL |
| Emetteur(s) : |
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DRP
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| Pièces jointes :
1
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Pour mise en oeuvre immédiate
Résumé :
La Convention Nationale d'Objectifs spécifique à diverses activités d'extraction et de production de matériaux de construction et de minéraux industriels signée le 1er juillet 2016 par la Directrice des Risques Professionnels de la Caisse Nationale de l'Assurance Maladie des Travailleurs Salariés et approuvée par le Comité Technique National des Industries du Bois, de l'Ameublement, du Papier Carton, du Textile, du Vêtement, des Cuirs et Peaux et des Pierres et Terres à Feu (CTN F) lors de sa séance du 14 avril 2016.
A l'attention de l'Ingénieur Conseil Régional
Mots clés :
prévention ;
CTN F ;
CNO ;
matériaux de construction
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