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CIRCULAIRE

CIR-18/2010

Date :
21/06/2010
Domaine(s) :
Gestion du risque
à Mesdames et Messieurs les :

Directeurs   | CGSS  CARSAT  

Nouveau
Modificatif
Complémentaire
Suivi
Objet :
Convention Nationale d'Objectifs spécifique aux activités de l'industrie textile.
Liens:
Liens externes :
Plan de classement :
P10-08 PREVENTION DU RISQUE PROFESSIONNEL
Emetteur(s) :
DRP
Pièces jointes : 1
Pour mise en oeuvre immédiate
Résumé :
Les Directeurs des CARSAT et CGSS se voient communiquer le texte de la Convention Nationale d'Objectifs spécifique aux activités de l'industrie textile signée le 3 juin 2010 par le Directeur de la Caisse Nationale de l'Assurance Maladie des Travailleurs Salariés et approuvée par le Comité Technique National des Industries du Bois, ameublement, papier-carton, textile, vêtement, cuirs et peaux, pierres et terres à feu lors de sa séance du 15 avril 2010. A l'attention de l'Ingénieur Conseil Régional.
Mots clés :
prévention ; CTN F ; CNO
P/ Le Directeur Délégué des Systèmes d'Information
Stéphane   LEMERCIER