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CIRCULAIRE

CIR-19/2008

Archivée
Date :
17/03/2008
Domaine(s) :
gestion du risque
à Mesdames et Messieurs les :

Directeurs   | CRAM  CPAM  CGSS  

Agents Comptables   | CPAM  CRAM  CGSS  

Médecins conseil   | Régionaux  Chef de service  

Nouveau
Modificatif
Complémentaire
Suivi
Objet :
CCAM V11 et V12. Avenant 26
Liens:
Liens externes :
Plan de classement :
131 CODAGE DES ACTES
Emetteur(s) :
DDGOS
Pièces jointes : 0
Pour mise en oeuvre Immédiate
Résumé :
La CCAM version V11 à mis en ouvre, au 28 décembre 2007, la deuxième étape de convergence vers les tarifs cibles (avenant 26). La CCAM version V12 : le supplément archivage : - étendra à certains actes d'échographies et à l'imagerie pour les coronographies et angioplasties. - modifiera les règles d'association des actes de phoniatrie. L'avenant 26 a modifié également des dispositions concernant les scanners et IRM et les conditions d'admission à l'option archivage.
Mots clés :
Le Directeur Délégué aux Opérations
Olivier   De CADEVILLE
Le Directeur Délégué à la Gestion et à l'Organisation des Soins
Jean-Marc   AUBERT