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CIRCULAIRE

CIR-2/2009

Date :
08/01/2009
Domaine(s) :
Gestion du dossier client assures
à Mesdames et Messieurs les :

Directeurs ☒  | CRAM ☒ CPAM ☒ CGSS ☒ 

Médecins conseil ☒  | Régionaux ☒ Chef de service ☒ 
Nouveau ☒
Modificatif ☐
Complémentaire ☐
Suivi ☐
Objet :
Modification d'un tableau de maladies professionnelles
Liens:
Liens externes :
Plan de classement :
P01-03 RECONNAISSANCE AT-MP
Emetteur(s) :
DRP/ DDO
Pièces jointes : 1
Pour mise en oeuvre immédiate
Résumé :
Modification du tableau de maladies professionnelles n 1 relatif aux "affections dues au plomb et à ses composés" par décret n 2008-1043 du 9 octobre 2008.
Mots clés :
P/ La Directrice des Risques Professionnels
Marie-Chantal   BLANDIN
Le Directeur Délégué aux Opérations
Olivier   De CADEVILLE