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CIRCULAIRECIR-2/2010 |
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à Mesdames et Messieurs les :
Agents Comptables ☒ | URCAM ☒ CPAM ☒ CRAM ☒ Directeurs ☒ | CRAM ☒ CPAM ☒ URCAM ☒ Médecins conseil ☒ | Régionaux ☒ Chef de service ☒ |
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Pour mise en oeuvre immédiate
Résumé :
La Décision UNCAM du 28 septembre 2009, parue au Journal Officiel du 31 décembre 2009, introduit deux nouveaux actes de cardiologie de pose de bioprothèse de la valve aortique. Ces dispositions prennent effet le 1er janvier 2010. Une nouvelle base CCAM (Version 18) est mise à disposition des éditeurs de logiciels, selon le circuit en vigueur.
Mots clés :
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