Nouveau |
☒ |
Modificatif |
☐ |
Complémentaire |
☐ |
Suivi |
☐ |
Objet : |
Convention Nationale d'Objectifs spécifique aux activités de construction de carrosseries, bennes et remorques. |
Liens: |
|
Liens externes : |
Plan de classement : |
P10-08 PREVENTION DU RISQUE PROFESSIONNEL |
Emetteur(s) : |
DRP
|
Pièces jointes :
1
|
|
|
Pour mise en oeuvre Immédiate
Résumé :
Les Directeurs des CRAM, CARSAT et CGSS se voient communiquer le texte de la Convention Nationale d'Objectifs spécifique aux activités de construction de carrosseries, bennes et remorques signée le 1er octobre 2011 par le Directeur de la Caisse Nationale de l'Assurance Maladie des Travailleurs Salariés et approuvée par le Comité Technique National des Industries de la Métallurgie lors de sa séance du 5 mai 2011.
A l'attention de l'Ingénieur Conseil Régional
Mots clés :
Prévention : CTN A ;
CNO ;
Carrosseries ;
Bennes
|