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CIRCULAIRE

CIR-25/2010

Date :
27/08/2010
Domaine(s) :
Gestion du risque
à Mesdames et Messieurs les :

Directeurs   | CGSS  CARSAT  

Nouveau
Modificatif
Complémentaire
Suivi
Objet :
Convention Nationale d'Objectifs spécifique aux activités du bois.
Liens:
Liens externes :
Plan de classement :
P10-08 PREVENTION DU RISQUE PROFESSIONNEL
Emetteur(s) :
DRP
Pièces jointes : 1
Pour mise en oeuvre immédiate
Résumé :
Les Directeurs des CRAM, CGSS et CARSAT se voient communiquer le texte de la Convention Nationale d'Objectifs spécifique aux activités du Bois signée le 30 juillet 2010 par le Directeur de la Caisse Nationale de l'Assurance Maladie des Travailleurs Salariés et approuvée par le CTN des Industries du Bois, de l'ameublement, du papier-carton, du textile, du vêtement, des cuirs et peaux, des pierres et terres à feu lors de sa séance du 15 avril 2010. A l'attention de l'Ingénieur Conseil Régional.
Mots clés :
prévention ; CTN F ; CNO
P/ Le Directeur Délégué des Systèmes d'Information
Stéphane   LEMERCIER