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CIRCULAIRE

CIR-27/2011

Date :
20/12/2011
Domaine(s) :
Gestion des prestations en nature
à Mesdames et Messieurs les :

Directeurs ☒  | CPAM ☒ CGSS ☒ CARSAT ☒ UGECAM ☒ CTI ☒ 

Agents Comptables ☒  | CPAM ☒ CARSAT ☒ UGECAM ☒ CGSS ☒ CTI ☒ 

Médecins conseil ☒  | Régionaux ☒ Chef de service ☒ 
Nouveau ☒
Modificatif ☐
Complémentaire ☐
Suivi ☐
Objet :
Inscription de nouveaux actes suppression d'un acte et modification de libellés et de notes
Liens:
Liens externes :
Plan de classement :
P06-010106 ACTES MEDICAUX
Emetteur(s) :
DDGOS/ DDO
Pièces jointes : 1
Pour mise en oeuvre immédiate
Résumé :
La décision UNCAM du 28 septembre 2011 introduit un supplément pour l'archivage numérique des examens scanographiques ou remnographiques et quatre nouveaux actes de chirurgie gynécologique. Elle permet la prise en charge du traitement, chez l'adulte, des agénésies dentaires liées à une dysplasie ectodermique ou à une autre maladie rare. Il s'agit également de supprimer l'acte de tomographie de l'appareil ostéoarticulaire premier plan en coupe. La mise à disposition de la nouvelle base CCAM (Version 25) auprès des éditeurs de logiciels se fait selon le circuit en vigueur.
Mots clés :
Le Directeur Délégué aux Opérations
Olivier   De CADEVILLE
La Directrice Déléguée à la Gestion et à l'Organisation des Soins
Mathilde   LIGNOT-LELOUP