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| Modificatif |
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| Objet : |
| LPP - Titre 1 chapitre 1 : oxygénothérapie à long terme - traitement initié avant entente préalable - factures antérieures à l'accord, modalités de traitement |
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| Liens externes : |
| Plan de classement : |
| 25202 APPAREILLAGE, ACCESSOIRES, PANSEMENTS, TIPS |
| Emetteur(s) : |
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DDGOS/
DDO
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| Pièces jointes :
0
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Pour mise en oeuvre immédiate
Résumé :
Les syndicats représentant les prestataires de service ont fait part à la CNAMTS des difficultés de facturation auxquelles les professionnels sont confrontés lors de la mise en ouvre des traitements d'oxygénothérapie à long terme au regard des délais nécessaires pour obtenir l'entente préalable valant, en l'occurrence, prescription médicale. La position adoptée par les organismes de prise en charge semble, en outre, ne pas être homogène en l'espèce. Cette circulaire a donc pour objet de faire un point de la situation et d'en définir les modalités de résolution.
Mots clés :
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