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| Objet : |
| Convention Nationale d'Objectifs spécifique à la Fabrication de Produits en Béton. |
| Liens: |
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| Liens externes : |
| Plan de classement : |
| P10-08 PREVENTION DU RISQUE PROFESSIONNEL |
| Emetteur(s) : |
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DRP
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| Pièces jointes :
1
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Pour mise en oeuvre immédiate
Résumé :
Les Directeurs des CRAM, CARSAT et CGSS se voient communiquer le texte de la Convention Nationale d'Objectifs spécifique à la Fabrication de Produits en Béton signée le 28 octobre 2010 par le Directeur de la Caisse Nationale de l'Assurance Maladie des Travailleurs Salariés et approuvées par le Comité Technique National des Industries du Bois, de l'Ameublement, du Papier Carton, du Textile, du Vêtement, des Cuirs et Peaux et des Pierres et Terres à Feu lors de sa séance du 14 octobre 2010.
A l'attention de l'Ingénieur Conseil Régional
Mots clés :
prévention ;
CTN F ;
CNO
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