Télécharger la directive :
Fichier attaché Taille
CIR-29-2019.PDF 254.76 Ko
Télécharger les annexes :
Fichier attaché Taille
CIR-29-2019-ANNEXES.ZIP 1.95 Mo

CIRCULAIRE

CIR-29/2019

Date :
19/08/2019
Domaine(s) :
Gestion du risque
à Mesdames et Messieurs les :

Directeurs   | CGSS  CARSAT  

Nouveau
Modificatif
Complémentaire
Suivi
Objet :
Convention Nationale d'Objectifs spécifique aux activités de la métallurgie
Liens:
Liens externes :
Plan de classement :
P10 GESTION DU RISQUE
Emetteur(s) :
DRP
Pièces jointes : 1
Pour mise en oeuvre immédiate
Résumé :
Le texte de la Convention Nationale d'objectifs spécifique aux activités de la métallurgie signée le 31 Juillet 2019 par la Directrice des Risques Professionnels de la Caisse Nationale d'Assurance Maladie et approuvée par le Comité Technique National des Industries de la Métallurgie lors de la séance du 9 Avril 2019. Cette convention entre en vigueur le 1er Septembre 2019. A l'attention de l'Ingénieur Conseil Régional
Mots clés :
prévention ; CTN A ; CNO ; convention ; Métallurgie ; Réparation automobile
P/ La Directrice des Risques Professionnels
Pascal   JACQUETIN