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CIRCULAIRE

CIR-3/2013

Date :
02/04/2013
Domaine(s) :
Gestion du risque
à Mesdames et Messieurs les :

Directeurs   | CGSS  CARSAT  

Nouveau
Modificatif
Complémentaire
Suivi
Objet :
Convention Nationale d'Objectifs spécifique aux activités de la Chimie.
Liens:
Liens externes :
Plan de classement :
P10-08 PREVENTION DU RISQUE PROFESSIONNEL
Emetteur(s) :
DRP
Pièces jointes : 1
Pour mise en oeuvre immédiate
Résumé :
Le texte de la Convention Nationale d'Objectifs spécifique à l'activité de la chimie signée le 08 février 2013 par le Directeur de la Caisse Nationale de l'Assurance Maladie des Travailleurs Salariés et approuvée par le Comité Technique Nationale des Industries de la chimie, plasturgie et du caoutchouc lors de sa séance du 13 novembre 2012. A l'attention de l'Ingénieur Conseil Régional
Mots clés :
prévention ; CTN E ; CNO
Le Directeur des Risques Professionnels
Dominique   MARTIN