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CIRCULAIRE

CIR-4/2017

Date :
10/03/2017
Domaine(s) :
Gestion du risque
à Mesdames et Messieurs les :

Directeurs   | CGSS  CARSAT  

Nouveau
Modificatif
Complémentaire
Suivi
Objet :
Avenant n 1 à la CNO spécifique aux activités de la chaussure, de la maroquinerie, de la tannerie, de la mégisserie, des cuirs bruts et des industries annexes.
Liens:
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Liens externes :
Plan de classement :
P10-08 PREVENTION DU RISQUE PROFESSIONNEL
Emetteur(s) :
DRP
Pièces jointes : 1
Pour mise en oeuvre immédiate
Résumé :
Les Directeurs de CARSAT et CGSS se voient communiquer le texte de l'avenant n 1 de la Convention Nationale d'Objectifs spécifique aux activités de la chaussure, de la maroquinerie, de la tannerie, de la mégisserie, des cuirs bruts et des industries annexes. A l'attention de l'Ingénieur Conseil Régional
Mots clés :
prévention ; CNO ; CTN F ; Chaussure ; Maroquinerie ; Tannerie-Mégisserie ; Cuirs et Peaux
La Directrice des Risques Professionnels
Marine   JEANTET