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CIRCULAIRE

CIR-5/2006

Date :
18/01/2006
Domaine(s) :
Risques maladie
à Mesdames et Messieurs les :

Directeurs   | CPAM  CGSS  

Médecins conseil   | Régionaux  Chef de service  

Nouveau
Modificatif
Complémentaire
Suivi
Objet :
LPP - Titre II chapitre 7 ; modalités de prise en charge de la prothèse 3C100 C-LEG
Liens:
Liens externes :
Plan de classement :
25202 APPAREILLAGE, ACCESSOIRES, PANSEMENTS, TIPS
Emetteur(s) :
DDGOS
Pièces jointes : 0
Pour mise en oeuvre immédiate
Résumé :
Cette circulaire a pour objet de répondre aux nombreuses questions soulevées par les différentes régions suite à la parution de l'arrêté du 3 février 2005 (JO du 16 mars 2005) relatif à l'inscription sous nom de marque du genou monoaxial 3C100 C LEG au Titre II chapitre 7 de la LPP.
Mots clés :
Le Directeur Délégué à la Gestion et à l'Organisation des Soins
Jean-Marc   AUBERT