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CIRCULAIRE

CIR-57/2005

Date :
17/05/2005
Domaine(s) :
Risques maladie
à Mesdames et Messieurs les :

Directeurs   | CPAM  CGSS  URCAM  

Médecins conseil   | Régionaux  Chef de service  

Nouveau
Modificatif
Complémentaire
Suivi
Objet :
Application par le Service du contrôle médical du décret du 4 octobre 2004 modifiant la liste des ALD 30
Liens:
Liens externes :
Plan de classement :
25200 TICKET MODERATEUR
Emetteur(s) :
DSM
Pièces jointes : 0
Pour mise en oeuvre immédiate
Résumé :
Cette circulaire a pour objet de diffuser les instructions opérationnelles permettant l'application par le Service du contrôle médical des modifications apportées par le décret n 2004-1049 du 4 octobre 2004 à la liste des ALD 30 relatives à la maladie d'Alzheimer, autres démences et aux affections psychiatriques de longue durée
Mots clés :
ALD 30 ; affections psychiatriques ; maladie d'Alzheimer ; démences
Le Directeur Général
Frédéric   Van ROEKEGHEM