Télécharger la directive :
Fichier attaché Taille
CIR-60-2004.PDF 173.84 Ko
Télécharger les annexes :
Fichier attaché Taille
CIR-60-2004-ANNEXES.EXE 147.17 Ko

CIRCULAIRE

CIR-60/2004

Date :
12/05/2004
Domaine(s) :
Professions de santé
à Mesdames et Messieurs les :

Agents Comptables   | URCAM  CPAM  CGSS  

Directeurs   | CPAM  CGSS  URCAM  

Médecins conseil   | Régionaux  Chef de service  

Nouveau
Modificatif
Complémentaire
Suivi
Objet :
avenant à la convention nationale des orthophonistes
Liens:
Liens
Liens externes :
Plan de classement :
2 REGLEMENTATION ASSURANCES SOCIALES, AT-MP
22 RELATIONS AVEC LES PROFESSIONS DE SANTE
227 ORTHOPHONISTE
Emetteur(s) :
MPS
Pièces jointes : 6
Pour mise en oeuvre immédiate
Résumé :
L'avenant à la convention nationale des orthophonistes signée entre les caisses nationales de l'assurance maladie et la fédération nationale des orthophonistes le 20 novembre 2003 est paru au JO du 19 mars 2004. Cet avenant est une refonte du texte conventionnel signé en 1996 et reconduit tacitement en 2001, tenant compte notamment des dispositions législatives et réglementaires intervenues entre-temps.
Mots clés :
P/ Le Directeur Délégué aux Risques
Sylvie   LEPEU
Le Directeur Délégué aux Ressources et au Réseau
Marie-Renée   BABEL
Le Directeur Délégué des Finances et de la Comptabilité
Joël   DESSAINT