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CIRCULAIRE

CIR-61/2004

Date :
13/05/2004
Domaine(s) :
Risques maladie
système d'information
à Mesdames et Messieurs les :

Directeurs   | CPAM  CGSS  

Agents Comptables   | CPAM  CGSS  

Médecins conseil   | Régionaux  Chef de service  

Nouveau
Modificatif
Complémentaire
Suivi
Objet :
Codage de la LPP - modalités de mise en ouvre.
Liens:
Liens externes :
Plan de classement :
25202 APPAREILLAGE, ACCESSOIRES, PANSEMENTS, TIPS
Emetteur(s) :
DRM
Pièces jointes : 2
Pour mise en oeuvre immédiate
Résumé :
Un arrêté du 26 juin 2003, paru au JO du 6 septembre 2003, modifié par arrêtés des 10 octobre 2003 (JO du 22 octobre 2003) et 13 février 2004 (JO du 24 février 2004), porte codification de la LPP, dans le cadre de la mise en ouvre du codage de cette nomenclature. La présente circulaire a pour objet de vous faire part des modalités de mise en ouvre.
Mots clés :
Le Directeur
D   LENOIR