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CIRCULAIRE

CIR-6/2006

Archivée
Date :
19/01/2006
Domaine(s) :
gestion du risque
Risques maladie
à Mesdames et Messieurs les :

Directeurs ☒  | CRAM ☒ CPAM ☒ CGSS ☒ URCAM ☒ UGECAM ☒ CTI ☒ 

Agents Comptables ☒  | URCAM ☒ CPAM ☒ CRAM ☒ UGECAM ☒ CGSS ☒ CTI ☒ 

Médecins conseil ☒  | Régionaux ☒ Chef de service ☒ 
Nouveau ☐
Modificatif ☐
Complémentaire ☒
Suivi ☐
Objet :
Interprétation de notes de prise en charge dans la CCAM V2
Liens:
CIR-79/2005
CIR-96/2005
Liens externes :
Plan de classement :
131 CODAGE DES ACTES
Emetteur(s) :
DDGOS/ DDO
Pièces jointes : 2
Pour mise en oeuvre immédiate
Résumé :
Précisions pour l'interprétation de notes de prise en charge du sous chapitre 16.03 (actes thérapeutiques sur la peau et les tissus mous) et d'un acte du paragraphe 06.02.01 (actes thérapeutiques sur le nez) de la CCAM V2 en vue de la facturation.
Mots clés :
Le Directeur Délégué aux Opérations
Olivier   De CADEVILLE
Le Directeur Délégué à la Gestion et à l'Organisation des Soins
Jean-Marc   AUBERT