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CIRCULAIRECIR-6/2016 |
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à Mesdames et Messieurs les :
Agents Comptables ☒ | CPAM ☒ CGSS ☒ CTI ☒ Directeurs ☒ | CPAM ☒ CGSS ☒ CTI ☒ Médecins conseil ☒ | Régionaux ☒ Chef de service ☒ |
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Pour mise en oeuvre Immédiate
Résumé :
La décision UNCAM du 16 décembre 2015 a été publiée au Journal Officiel du 16 février 2016. Elle entrera en vigueur le 17 mars 2016. Cette décision concerne la CCAM pour les médecins. Elle crée 7 nouveaux actes thérapeutique ou diagnostique dans le domaine de la cardiologie interventionnelle, de l'urologie (hypertrophie bénigne de la prostate) et de la neurologie. D'autres actes sont modifiés (autorisation d'association de 2 actes d'échographie vasculaire, modification de notes de facturation, baisse de l'âge pour l'injection de toxine botulique). Une nouvelle base CCAM (version 42) est mise à disposition des éditeurs de logiciels, selon le circuit en vigueur.
Mots clés :
LAP ; CCAM ; V42 ; stimulation cérébrale profonde |
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