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CIRCULAIRE

CIR-75/2005

Date :
13/07/2005
Domaine(s) :
Risques professionnels
à Mesdames et Messieurs les :

Directeurs ☒  | CGSS ☒ 
Nouveau ☒
Modificatif ☐
Complémentaire ☐
Suivi ☐
Objet :
Mise en place du titre de travail simplifié.
Liens:
Liens externes :
Plan de classement :
26110 REGLEMENTATION TARIFICATION AT-MP
Emetteur(s) :
DRP
Pièces jointes : 0
Pour information
Résumé :
La présente circulaire décrit le dispositif de titre de travail simplifié dans les DOM et à Saint Pierre et Miquelon et les modalités de mise en ouvre au regard de la tarification des accidents du travail et des maladies professionnelles.
Mots clés :
Le Directeur des Risques Professionnels
Gilles   EVRARD