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CIRCULAIRE

CIR-79/2002

Date :
27/05/2002
Domaine(s) :
Risques maladie
à Mesdames et Messieurs les :

Directeurs   | CRAM  CPAM  CGSS  

Médecins conseil   | Régionaux  Chef de service  

Nouveau
Modificatif
Complémentaire
Suivi
Objet :
Liste prévue à l'article L 165.1 du Code de la Sécurité Sociale - Titre I - Oxygénothérapie de longue durée/affaire Groupe LVL Médical
Liens:
Liens externes :
Plan de classement :
25202 APPAREILLAGE, ACCESSOIRES, PANSEMENTS, TIPS
Emetteur(s) :
DDRI/ DSM
Pièces jointes : 1
Pour mise en oeuvre Immédiate
Résumé :
Cette circulaire porte à votre connaissance le sens et la portée exacts qu'il importe de donner à la nomenclature des forfaits 1 et 2 de l'oxygénothérapie de longue durée figurant sur la liste prévue par l'article L 165.1 du Code de la Sécurité Sociale (ex. TIPS) et vous communique des informations relatives à l'état d'avancement de l'affaire LVL Médical.
Mots clés :
Le Médecin Conseil National Adjoint
Yvette   RACT
Le Directeur Délégué aux Risques
Pierre-Jean   LANCRY