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CIRCULAIRE

CIR-8/2010

Date :
06/04/2010
Domaine(s) :
Gestion des prestations en nature
à Mesdames et Messieurs les :

Directeurs ☒  | CRAM ☒ CPAM ☒ CGSS ☒ UGECAM ☒ CTI ☒ 

Agents Comptables ☒  | CPAM ☒ CRAM ☒ UGECAM ☒ CGSS ☒ CTI ☒ 

Médecins conseil ☒  | Régionaux ☒ Chef de service ☒ 
Nouveau ☒
Modificatif ☐
Complémentaire ☐
Suivi ☐
Objet :
CCAM et actes de radiothérapie.
Liens:
Liens externes :
Plan de classement :
P06-010106 ACTES MEDICAUX
Emetteur(s) :
DDGOS/ DDO
Pièces jointes : 0
Pour mise en oeuvre immédiate
Résumé :
La Décision UNCAM du 11 février 2010 parue au JO du 4 avril 2010 introduit une nouvelle classification des actes de radiothérapie externe à la CCAM et annule de fait les consignes de codage de la radiothérapie de la version 2 de la CCAM figurant sur Ameli. Cette décision UNCAM s'applique à partir du 1er mai 2010. Une nouvelle base CCAM (Version 20) est mise à disposition des éditeurs de logiciels, selon le circuit en vigueur.
Mots clés :
Le Directeur Délégué aux Opérations
Olivier   De CADEVILLE
Le Directeur Délégué à la Gestion et à l'Organisation des Soins
Jean-Marc   AUBERT