Nouveau |
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Modificatif |
☒ |
Complémentaire |
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Suivi |
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Objet : |
LPP (ex-TIPS) - Organisation du contrôle par le service médical des produits et prestations inscrits sur la liste prévue à l'article L. 165-1 |
Liens: |
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Liens externes : |
Plan de classement : |
13 GESTION DU RISQUE |
Emetteur(s) : |
DSM/
DDRI
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Pièces jointes :
0
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Pour mise en oeuvre immédiate
Résumé :
Cette circulaire a pour objectif d'aider les échelons du service médical et les caisses à organiser les contrôles effectués par les praticiens conseils en matière de prise en charge des produits et prestations compte tenu des importantes modifications réglementaires intervenues en 2001.
remplace circulaire ENSM n 35/96 20/09/1996
Mots clés :
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