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CIRCULAIRE

CIR-88/2003

Date :
30/06/2003
Domaine(s) :
Risques professionnels
à Mesdames et Messieurs les :

Agents Comptables   | CRAM  CGSS  

Directeurs   | CRAM  CGSS  

Nouveau
Modificatif
Complémentaire
Suivi
Objet :
Traitement des situations de reprise de travail de courte durée par un titulaire de l'allocation des travailleurs de l'amiante.
Liens:
Liens externes :
Plan de classement :
26 ACCIDENT DU TRAVAIL - MALADIES PROFESSIONNELLES
Emetteur(s) :
DRP
Pièces jointes : 1
Pour mise en oeuvre immédiate
Résumé :
Interrogé, le ministère des Affaires sociales, du Travail et de la Solidarité vient de faire connaître sa position sur le traitement des situations de reprise de travail de courte durée par un titulaire de l'allocation des travailleurs de l'amiante.
Mots clés :
Le Directeur des Risques Professionnels
Gilles   EVRARD