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CIRCULAIRE

CIR-9/2018

Date :
23/04/2018
Domaine(s) :
Gestion du risque
à Mesdames et Messieurs les :

Directeurs   | CPAM  CNAM  UGECAM  

Agents Comptables   | CPAM  Cnam  UGECAM  

DCGDR  

Médecins conseil   | Régionaux  Chef de service  

Nouveau
Modificatif
Complémentaire
Suivi
Objet :
LPP - Titre I - Chapitre 1 - nouvelle nomenclature du traitement par pression positive continue (PPC)
Liens:
Liens externes :
Plan de classement :
P10-02 ACCOMPAGNEMENT DES PROFESSIONNELS DE SANTE ET DES ETABLISSEMENTS
Emetteur(s) :
DDGOS
Pièces jointes : 3
Pour mise en oeuvre immédiate
Résumé :
L'arrêté du 13/12/17 a modifié les conditions de prise en charge du traitement des apnées du sommeil par pression positive continue (PPC) et a introduit de nouveaux forfaits de facturation à la LPP ; ceux-ci se déclinent en fonction de l'observance du patient et du choix de celui-ci pour son relevé. La présente circulaire a pour objet de préciser l'ensemble des nouveautés associées à cette modification de la nomenclature.
Mots clés :
Apnées du sommeil ; PPC ; Observance ; Forfait télésuivi
Le Directeur Délégué aux Opérations
Pierre   PEIX
La Directrice Déléguée à la Gestion et à l'Organisation des Soins
Annelore   COURY