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CIRCULAIRE

DDRI 110/2001

Date :
20/08/2001
Domaine(s) :
à Mesdames et Messieurs les :

Nouveau
Modificatif
Complémentaire
Suivi
Objet :
Homologation d'une nouvelle version du "Guide de surveillance médicale mère et nourrisson" sous la référence S 4111a
Liens:
Liens externes :
Plan de classement :
21 FORMALITES, IMPRIMES
Emetteur(s) :
Pièces jointes : 0
Résumé :
Incidences du décret 2000-1277 du 26 décembre 2000 portant simplification des formalités administratives et supprimant les fiches d'état-civil, sur le formulaire "guide de surveillance médicale mère et nourrisson"
Mots clés :