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CIRCULAIRE

DDRI 2/2001;AC 1/2001

Date :
04/01/2001
Domaine(s) :
à Mesdames et Messieurs les :

Nouveau
Modificatif
Complémentaire
Suivi
Objet :
DISPOSITIONS TRANSITOIRES D'URGENCE - TIPS - Titres I & IV : Diverses recom- mandations et explications relatives à de récents arrêtés parus au J. O.
Liens:
Liens externes :
Plan de classement :
25202 APPAREILLAGE, ACCESSOIRES, PANSEMENTS, TIPS
Emetteur(s) :
Pièces jointes : 0
Résumé :
TIPS - Titre I : diverses recommandations et explicitations relatives aux modalités d'application des trois dispositifs réglementaires suivants : - arrêté du 25 octobre 2000 (JO du 5/11) relatif aux lits médicaux; - arrêté du 20 septembre 2000 (JO du 5/10) relatif aux matériels et nutriments nécessaires à la nutrition entérale à domicile; - arrêté du 24 août 2000 (JO du 20/09) modifiant le Titre IV et relatif aux véhicules pour handicapés physiques.
Mots clés :