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CIRCULAIRE

DDRI 87/2001;ENSM 23/2001

Date :
28/06/2001
Domaine(s) :
à Mesdames et Messieurs les :

Nouveau
Modificatif
Complémentaire
Suivi
Objet :
TIPS - Titre I - chapitre 2 section 1 : modalités de prise en charge tarifaires de la nutrition entérale à domicile - hôpitaux publics
Liens:
Liens externes :
Plan de classement :
25202 APPAREILLAGE, ACCESSOIRES, PANSEMENTS, TIPS
Emetteur(s) :
Pièces jointes : 0
Résumé :
Lettre ministérielle en date du 21 mai 2001 autorisant les hôpitaux publics répondant aux exigences fixées par le cahier des charges relatif à la prestation de nutrition entérale à domicile, à délivrer cette pestation et à la facturer aux organismes de prise en charge sur la base du TIPS.
Mots clés :