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CIRCULAIRE

DDRI 91/2000;ENSM 33/2000

Date :
20/07/2000
Domaine(s) :
à Mesdames et Messieurs les :
Nouveau ☐
Modificatif ☐
Complémentaire ☐
Suivi ☐
Objet :
TIPS - Titre II - Chapitre 7 - Orthoprothèses
Liens:
Liens externes :
Plan de classement :
25202 APPAREILLAGE, ACCESSOIRES, PANSEMENTS, TIPS
Emetteur(s) :
Pièces jointes : 0
Résumé :
Non-conformité d'orthèses de genou du grand appareillage.
Mots clés :