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CIRCULAIRE

DGR 1436/83

Date :
05/05/1983
Domaine(s) :
à Mesdames et Messieurs les :
Nouveau ☐
Modificatif ☐
Complémentaire ☐
Suivi ☐
Objet :
SITUATION DES TOREADORS AU REGARD DE LA LEGISLATION DE SECURITE SOCIALE.
Liens:
Liens externes :
Plan de classement :
20 IMMATRICULATION, AFFILIATION, ASSUJETTISSEMENT
250 BENEFICIAIRES
256 ASSURANCE VOLONTAIRE OU PERSONNELLE
Emetteur(s) :
Pièces jointes : 0
Résumé :
Mots clés :