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CIRCULAIRE

DGR 2351/89

Date :
19/05/1989
Domaine(s) :
à Mesdames et Messieurs les :
Nouveau ☐
Modificatif ☐
Complémentaire ☐
Suivi ☐
Objet :
ETABLISSEMENTS VISES PAR L'ARTICLE 11 DU DECRET Nø 67.1232 DU 22.12.67 . REGLES RELATIVES A LA PRISE EN SUBSISTANCE EN CE QUI CONCERNE LES ASSURES VOLONTAIRES ET LES ASSURES PERSONNELS.
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Plan de classement :
245 ALTERNATIVES A L'HOSPITALISATION
Emetteur(s) :
Pièces jointes : 0
Résumé :
Mots clés :