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CIRCULAIRE

DGR 2467/90

Date :
15/03/1990
Domaine(s) :
à Mesdames et Messieurs les :
Nouveau ☐
Modificatif ☐
Complémentaire ☐
Suivi ☐
Objet :
Assujettissement au régime général des médecins exerçant à titre secondaire, une activité à temps partiel dans les établissements de retraite relevant de l'office national des anciens combattants et victimes de guerre (ONAC). Les médecins vacataires, nomm
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Plan de classement :
20 IMMATRICULATION, AFFILIATION, ASSUJETTISSEMENT
Emetteur(s) :
Pièces jointes : 0
Résumé :
Mots clés :