Télécharger la directive :
Fichier attaché Taille
900626-D.PDF 26.31 Ko

CIRCULAIRE

DGR 2506/90;ENSM 1363/90

Date :
26/06/1990
Domaine(s) :
à Mesdames et Messieurs les :
Nouveau ☐
Modificatif ☐
Complémentaire ☐
Suivi ☐
Objet :
GESTION DU RISQUE ACCIDENT DU TRAVAIL DANS LE CADRE DE LA NOUVELLE CIRCULAIRE D'ORIENTATION DES ACTIONS CONCERTEES SERVICES ADMINISTRATIFS/SERVICES MEDICAUX. La Cour des Comptes ayant relevé certaines anomalies relatives à la gestion du risque "AT-MP" dan
Liens:
Liens externes :
Plan de classement :
260 ASSURANCE AT-MP
30 ORIENTATION ET ORGANISATION DES ACTIVITES DU CM
Emetteur(s) :
Pièces jointes : 0
Résumé :
Mots clés :