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CIRCULAIRE

DGR 2519/90;ENSM 1368/90

Date :
19/07/1990
Domaine(s) :
à Mesdames et Messieurs les :
Nouveau ☐
Modificatif ☐
Complémentaire ☐
Suivi ☐
Objet :
Tarification des unités et centres de long séjour La circulaire ministérielle nø 90 H 376 du 22 mai 1990 précise les modalités de mise en oeuvre du décret nø 90-313 du 5 avril 1990 relatif aux centres et unités de long séjour pris en application des artic
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Plan de classement :
2416 MOYEN ET LONG SEJOURS
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