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CIRCULAIRE

DGR 2532/90

Date :
10/08/1990
Domaine(s) :
à Mesdames et Messieurs les :
Nouveau ☐
Modificatif ☐
Complémentaire ☐
Suivi ☐
Objet :
Tarification des prestations en nature octroyées en Espagne en cas de séjour temporaire des assurés du régime français de sécurité sociale. Complément d'informations. - La notion d'acte ambulatoire couvre l'ensemble des frais médicaux et paramédicaux dépe
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Plan de classement :
51 CEE
Emetteur(s) :
Pièces jointes : 0
Résumé :
Mots clés :