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CIRCULAIRE

DGR 2537/90;ENSM 1374/90

Date :
13/08/1990
Domaine(s) :
à Mesdames et Messieurs les :

Nouveau
Modificatif
Complémentaire
Suivi
Objet :
Prise en charge des frais de traitement dans les centres médico-psycho- pédagogiques (CMPP). Rappel des compétences des contrôles dédicaux des Caisses aex lieu et pdace des CDES en matIère de placement en CMPP. Conséquence sur le taux de prise en charge.
Liens:
Liens externes :
Plan de classement :
2440 ETABLISSEMENTS POUR ENFANTS, ADOLESCENTS HANDICAPES
30 ORIENTATION ET ORGANISATION DES ACTIVITES DU CM
Emetteur(s) :
Pièces jointes : 0
Résumé :
Mots clés :