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CIRCULAIRE

DGR 2575/90

Date :
13/12/1990
Domaine(s) :
à Mesdames et Messieurs les :
Nouveau ☐
Modificatif ☐
Complémentaire ☐
Suivi ☐
Objet :
Protection sociale des médecins relevant de l'article L. 722-1-1 du code de la Sécurité Sociale. Les médecins qui ont choisi d'être affiliés au régime d'assurance maladie et maternité des travailleurs non salariés des professions non agricoles continuent
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Plan de classement :
282 REGIME DES NON SALARIES NON AGRICOLES
220 MEDECIN
Emetteur(s) :
Pièces jointes : 0
Résumé :
Mots clés :