DGR 60/97;ENSM 26/97

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CIRCULAIRE

Date :

11/06/1997

Domaine(s) :

à Mesdames et Messieurs les :

Nouveau	☐
Modificatif	☐
Complémentaire	☐
Suivi	☐

Objet :

TIPS - Titre Ier, chapitre 3 : nutriments pour intolérants au gluten ; application de l'arrêté du 30 avril 1996 (JO des 17 et 18 mai 1996) ; imprimé de prise en charge.

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Plan de classement :

25202 APPAREILLAGE, ACCESSOIRES, PANSEMENTS, TIPS

Emetteur(s) :

Pièces jointes : 0

Résumé :

Mots clés :