| Nouveau |
☐ |
| Modificatif |
☒ |
| Complémentaire |
☐ |
| Suivi |
☐ |
| Objet : |
| Modification de la CNO D040 spécifique aux commerces de détail de viandes, poissons, charcuterie artisanale y compris traiteurs. |
| Liens: |
|
|
| Liens externes : |
| Plan de classement : |
| P10-08 PREVENTION DU RISQUE PROFESSIONNEL |
| Emetteur(s) : |
|
DRP
|
| Pièces jointes :
1
|
|
|
Pour mise en oeuvre immédiate
Résumé :
La Convention Nationale d'Objectifs D040 spécifique aux commerces de détail de viandes, poissons, charcuterie artisanale y compris traiteurs (sauf "traiteurs-organisateurs de réception"), signée par la Directrice des Risques Professionnels de la Caisse Nationale d'Assurance Maladie desTravailleurs Salariés et approuvée par le Comité Technique National des services, commerces et industries de l'alimentation (CTN D), lors de sa séance du 11 avril 2013 a été modifiée. La Convention Nationale d'Objectifs en pièce jointe remplace le document publié dans la circulaire CIR-14/2013.
A l'attention de l'Ingénieur Conseil Régional
Mots clés :
prévention ;
CTN D ;
CNO ;
viandes ;
poissons ;
charcuterie ;
traiteurs
|
