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| Modificatif |
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| Complémentaire |
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| Objet : |
| Avenant n 1 à la convention nationale d'objectifs D042 spécifique aux activités de commerce de gros de boissons. |
| Liens: |
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| Liens externes : |
| Plan de classement : |
| P10-08 PREVENTION DU RISQUE PROFESSIONNEL |
| Emetteur(s) : |
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DRP
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| Pièces jointes :
1
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Pour mise en oeuvre immédiate
Résumé :
La convention nationale d'objectifs D042 spécifique aux activités de commerce de gros de boissons, signée le 21 juillet 2015, par la directrice des risques professionnels de la caisse nationale d'assurance maladie et approuvée par le comité technique national des services, commerces et industries de l'alimentation (CTN D) lors de sa séance du 14 avril 2015 fait l'objet d'un avenant. L'avenant et la convention nationale d'objectifs en pièces jointes remplacent le document publié dans la circulaire CIR-8/2015 du 14 août 2015.
A l'attention de l'ingénieur conseil régional.
Mots clés :
prévention ;
CTN D ;
Boisson
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